IDENTITE
Le site https://lafrenchlatitude.com est édité par la SAS LA FRENCH LATITUDE au capital social de 5000 € et dont le siège social se trouve au 32 Rue Victor Hugo, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE (France) immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 901 143 719
N° de TVA intracommunautaire : FR41901143719
E-mail : bonjour@lafrenchlatitude.com
N° d’immatriculation Atout France : (en cours d’immatriculation)
HEBERGEUR
HOTELNET au capital social de EUROS
Adresse du siège social: VIA DISCIPLINI,9 20146 MILAN (MI), Italie
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MILAN sous le numéro MI1815251
N° de TVA intracommunautaire : 05350430962
Téléphone : +39-02-45472175
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Madame Réjane NARBONNET.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les contenus présents sur le site LA FRENCH LATITUDE sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle, notamment droit d’auteur, dessins et modèles, marques, noms de domaine, savoir-faire, logiciels ou bases de données. Sur ces contenus, la société LA FRENCH LATITUDE vous concède un droit d’utilisation et de représentation sur votre terminal, sans toutefois vous transférer la propriété de ces contenus et droits associés.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite et systématiquement soumise à l’autorisation de LA FRENCH LATITUDE.
Droits d’auteur
Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du site. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes (liste non exhaustive) dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de LA FRENCH LATITUDE.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative des contenus du site internet sans autorisation expresse et préalable de LA FRENCH LATITUDE sera sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
Marques
Les marques et logos appartenant à LA FRENCH LATITUDE sont des marques déposées et protégées.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le site, effectuée sans l’autorisation expresse de LA FRENCH LATITUDE est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Base de données
Toute base de données est la propriété de LA FRENCH LATITUDE, qui en est le producteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative sera également sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Finalité du traitement
Les données personnelles que nous collectons ont pour finalité :
• la gestion de votre compte Utilisateur sur la Plateforme LA FRENCH LATITUDE
• le traitement gestion et l’exécution de vos Réservations
• l’archivage de vos Réservations et le suivi de vos demandes.
• la réception de la newsletter.
Durée de conservation
Les données que nous collectons sont conservées pendant une durée maximum de 3 ans suivant la fin de la relation contractuelle, hors obligation légale d’archivage.
Pour les opérations de prospection commerciale, les données des prospects peuvent être conservées en base active jusqu’au retrait du consentement ou 3 années à compter du dernier contact émanant du prospect.
Identité du Responsable de traitement et autres destinataires
Le responsable du traitement de vos données personnelles est la SAS LA FRENCH LATITUDE qui exploite le Site internet LA FRENCH LATITUDE.
Afin de pouvoir traiter et exécuter vos Réservations, vos données personnelles utiles au traitement de votre réservation seront transmises à l’établissement concerné.
Base légale du traitement
L’exécution des contrats Vous liant à LA FRENCH LATITUDE est retenue comme étant la base juridique justifiant les Traitements de données réalisés par LA FRENCH LATITUDE.
En effet, les Traitements de Données réalisés par LA FRENCH LATITUDE sont nécessaires à l’exécution de votre réservation. A défaut d’avoir accès aux Données personnelles, LA FRENCH LATITUDE et/ou l’établissement concerné n’est pas en mesure d’exécuter les services d’hébergement.
Concernant la newsletter, la base légale du traitement est le consentement des personnes.
Les droits dont vous disposez sur vos données personnelles
Conformément aux dispositions de la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données (droits pouvant différer en fonction de la base légale du traitement de vos données personnelles) :
– Droit d’accès, de rectification et d’opposition à vos données
– Droit à l’effacement et à la limitation du traitement de vos données personnelles
– Droit à la portabilité de vos données personnelles.
Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données et définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès. Ces directives peuvent être enregistrées auprès d’un tiers de confiance certifié par la CNIL ou directement auprès de LA FRENCH LATITUDE en sa qualité de responsable de traitement.
Pour exercer vos droits ou pour poser toute question sur le traitement de vos données personnelles, vous pouvez vous adresser à LA FRENCH LATITUDE, en sa qualité de responsable de traitement.
Vous pouvez nous contacter par email à bonjour@lafrenchlatitude.com ou par courrier adressé à LA FRENCH LATITUDE 32 Rue Victor Hugo, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE (FRANCE).
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité des données.
COOKIES
Politique relative aux cookies
Au cours de votre navigation sur le Site https://lafrenchlatitude.com nous sommes susceptibles de déposer et/ou de lire des cookies ou traceurs relatifs à la navigation de notre site internet.
Cookies d’analyse et suivi d’audience
Nous utilisons également des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du https://lafrenchlatitude.com. Ces cookies sont indispensables à votre navigation sur le site, ils vous offrent l’accès à des fonctionnalités proposées sur notre site. Ces cookies ne peuvent être désactivés sans subir une expérience utilisateur dégradée.